LABORATOIRE EXCELL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3622363
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/01/2029
Présentation de la marque EXCELL ZONE VERTE Gold
Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE EXCELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « EXCELL ZONE VERTE Gold » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE EXCELL domicilié(e) 10 rue du Golf - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 922 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque EXCELL ZONE VERTE Gold a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE EXCELL, Société par actions simplifiée - 10 rue du Golf - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 387922016
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702571 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10
Inscription le 25 mars 2019 - Changement de forme juridique n°752355 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779245 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783490 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures).
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.
Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Formation.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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